Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENCICALM
Numéro de dépôt :
1053846
Date de dépôt :
16/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GENCICALM
Déposée le 16 juin 1978 par SOCIETE CIVILE DE RECHERCHES ET DE MARQUES (SOREMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GENCICALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GENCICALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GENCICALM est expirée depuis le 16 juin 1988.
SOCIETE CIVILE DE RECHERCHES ET DE MARQUES (SOREMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002